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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION
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JEANBOURGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANBOURGET
CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3186919
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/10/2012
JEANBOURGET de CREATION ET PRODUCTION

Présentation de la marque JEANBOURGET

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « JEANBOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

La marque JEANBOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANBOURGET est expirée depuis le 4 octobre 2012.

CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EN S'AMUSANT , 102 , JEAN BOURGET , xxx small , [little couture] , B Kini Bay , B , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France - SIREN 061201174


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement d'adresse n°458689 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484190 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vêtements (habillement) , Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , Chapellerie.